Article de l’UCMJ Conduite sexuelle extra-conjugale, précédemment connue comme une infraction dans l’armée appelée adultère, n’est pas illégale dans la plupart des tribunaux civils. Bien que cette conduite soit difficile à traiter et à prouver dans un tribunal militaire, elle constitue une infraction imputable aux membres du service. Si un membre du service est accusé et reconnu coupable de comportement sexuel extraconjugal, il peut se voir infliger une amende, être renvoyé et peut même être condamné à une peine de prison. Les conséquences de cette infraction sont similaires aux conséquences de l’adultère du Manuel des cours martiales antérieur.
Le Manuel des cours martiales 2019 dit que la définition de la conduite sexuelle extraconjugale est conforme à la définition de la conduite sexuellement explicite en vertu de 18 U.S.C. §2256 (2) (A) (i) et est neutre du point de vue du genre. Pour constituer une infraction en vertu de l’UCMJ, la conduite extraconjugale doit être « une conduite préjudiciable au bon ordre et à la discipline ou de nature à jeter le discrédit sur les services armés ». Les procureurs militaires inculpent généralement la conduite sexuelle extraconjugale en complément d’une autre infraction telle que le viol ou l’agression sexuelle. La conduite sexuelle extraconjugale n’est normalement pas portée devant une cour martiale si c’est la seule faute alléguée. Certains experts considèrent la conduite sexuelle extraconjugale comme une infraction dépassée.
Éléments punitifs de la conduite sexuelle extraconjugale définis par l’UCMJ
Les éléments punitifs de cette infraction sont les suivants :
(1) Que l’accusé s’est engagé à tort dans une conduite sexuelle extraconjugale telle que décrite au sous-paragraphe c. (2) avec une certaine personne.
(2) Que, à l’époque, l’accusé ou l’autre personne était marié à quelqu’un d’autre ; et
(3) Que, dans les circonstances, la conduite de l’accusé était soit (i) préjudiciable au bon ordre et à la discipline dans les forces armées ; soit (ii) de nature à jeter le discrédit sur les forces armées ; soit (iii) préjudiciable au bon ordre et à la discipline dans les forces armées et de nature à jeter le discrédit sur les forces armées.
Qu’est-ce que les commandants prennent en compte lorsqu’ils décident d’inculper un membre du service de l’article 134 de l’UCMJ pour conduite sexuelle extraconjugale ?
Un commandant envisagera d’inculper cette infraction, anciennement connue sous le nom d’adultère, si la conduite répond à certains éléments. En général, les commandants considèrent si la conduite présumée est préjudiciable au bon ordre et à la discipline ou de nature à jeter le discrédit sur les forces armées. Ils prendront également en considération l’état civil, le grade, le rang ou la position de l’accusé et l’état civil, le grade, le rang et la position de son partenaire, ou sa relation avec les forces armées. Les commandants peuvent également tenir compte de la situation militaire du conjoint de l’accusé ou du conjoint du coacteur, ou de leur relation avec les forces armées. Les commandants sont également responsables de la sauvegarde des ressources gouvernementales, ils prendront donc en compte toute utilisation abusive du temps et des ressources du gouvernement pour faciliter la mauvaise conduite de l’accusé.
Les commandants prendront également en compte les éléments suivants pour décider de l’inculpation : si l’accusé ou le coacteur était légalement séparé ; si l’accusé a poursuivi le comportement illégal malgré les conseils ou l’ordre d’arrêter ; et si la mauvaise conduite implique une relation continue ou récente ou si elle s’est produite longtemps auparavant.
Si vous êtes légalement séparé et que vous commencez à sortir avec quelqu’un alors que vous êtes dans l’armée, pouvez-vous avoir des ennuis pour conduite sexuelle extraconjugale ou adultère ?
Les commandants examineront si un membre du service est légalement marié et si l’accusé est légalement séparé de son conjoint, comme le confirme un tribunal. Le MCM 2019 mis à jour définit les défenses affirmatives disponibles pour les participants qui sont : légalement séparés ou que les participants croient être légalement séparés ou non mariés.
Quelles sont les conséquences de l’article 134 de l’UMCJ sur la conduite sexuelle extraconjugale ?
L’article 134 de l’UCMJ sur la conduite sexuelle extraconjugale peut avoir des conséquences, notamment des amendes et de la prison pour les membres du service s’ils sont reconnus coupables.
Les conséquences de l’article 134 de l’UCMJ sur la conduite sexuelle extraconjugale, comme les conséquences de l’adultère listées précédemment, sont plutôt sévères par rapport aux amendes pour délit de certains tribunaux civils pour avoir commis un adultère. La peine maximale selon l’article 134 Conduite sexuelle extraconjugale est une décharge déshonorante, la confiscation de toute la solde et des allocations, et l’enfermement pendant un an.
Pour plus d’informations sur cette infraction, y compris la peine maximale, les défenses potentielles, et une discussion des forces et des faiblesses de l’affaire de l’accusation, consultez un avocat militaire expérimenté.